Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE agricole le Gouessant (société civile particulière à capital variable
/
SOLUBILYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUBILYSE
COOPERATIVE agricole le Gouessant (société civile particulière à capital variable)

Numéro de dépôt :
97695476
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque SOLUBILYSE

Déposée le 12 septembre 1997 par la société COOPERATIVE agricole le Gouessant (société civile particulière à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLUBILYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la société COOPERATIVE agricole le Gouessant (société civile particulière à capital variable domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LE GOUESSANT M. PATRICK FAIRIER - France.

La marque SOLUBILYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBILYSE est expirée depuis le 12 septembre 2007.

COOPERATIVE agricole le Gouessant (société civile particulière à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LISAMIX


COOPERATIVE agricole le Gouessant (société civile particulière à capital variable) - ZONE INDUSTRIELLE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 777379843


COOPERATIVE LE GOUESSANT M. PATRICK FAIRIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Engrais pour les terres Produits de traitement de lisier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.